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1814 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
212 questions
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Question n° 10204 posée par M. Edouard Le Jeune
Médecins des COTOREP
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09823 posée par M. Edouard Le Jeune
TVA sur les pizzas livrées à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08941 posée par M. Edouard Le Jeune
Affaire du sang contaminé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07406 posée par M. Edouard Le Jeune
Aides aux veuves de marins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07193 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation des associations d'aide à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06312 posée par M. Edouard Le Jeune
Devenir du régime dit " des avantages sociaux de vieillesse " des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06043 posée par M. Edouard Le Jeune
Personnels de la fonction publique hospitalière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04876 posée par M. Edouard Le Jeune
Assurance veuvage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21999 posée par M. Edouard Le Jeune
Plafonnement des aides aux investissements touristiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22000 posée par M. Edouard Le Jeune
Taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur le bois de chauffage
La question est caduque
Pertinence