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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

    Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

    Situation économique du secteur de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0003A posée par M. Michel Souplet

    Situation de l'agriculture et de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy

    Développement de l'élevage du cheval

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0035A posée par M. Marcel Daunay

    Mise en place d'un plan d'urgence pour les éleveurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0036A posée par M. Michel Souplet

    Situation de l'agriculture et de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

    Situation de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0146A posée par M. Michel Souplet

    Evolution de la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0111A posée par M. Marcel Daunay

    Mesures envisagées en faveur de la production porcine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0062A posée par M. Jean Cluzel

    Mesures envisagées par le Gouvernement en faveur des éleveurs

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte