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6157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
2909 questions
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Question n° 13311 posée par M. Michel Le Scouarnec
Salariés souffrant de la sclérose en plaques
La question est caduque
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Question n° 13388 posée par M. Christian Favier
Fonds national d'action sociale
La question est caduque
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Question n° 13411 posée par M. Alain Fouché
Isolement médical
La question est caduque
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Question n° 13428 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Majeurs sous curatelle placés en Belgique
La question est caduque
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Question n° 13431 posée par Mme Jacky Deromedi
Remboursement par la mutuelle générale de l'éducation nationale de certains médicaments à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 13465 posée par Mme Michelle Demessine
Demande d'un plan santé pour la région Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
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Question n° 13518 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des personnes accueillies en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
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Question n° 13527 posée par M. Alain Duran
Violences contre les professionnels infirmiers
La question est caduque
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Question n° 13540 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Création d'un diplôme d'études spécialisées en « médecine de la douleur »
La question est caduque
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Question n° 13546 posée par Mme Agnès Canayer
Agrément quadriennal des centres sociaux
La question est caduque