Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 0075S posée par M. Georges Patient

    Réduction des surcoûts sur les carburants fournis par la SARA aux Antilles et en Guyane

    En attente de réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0076S posée par M. Georges Patient

    Suivi de l'activité de la direction territoriale guyanaise de l'Office national des forêts

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01280 posée par M. Dominique Théophile

    Réforme urgente contre la vie chère en outre-mer

    En attente de réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0056S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Désenclavement de la Guyane

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1366S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Désenclavement de la Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 12199 posée par M. Saïd Omar Oili

    Renforcement de l'aide de l'État dans la prise en charge des dommages dans les territoires d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 12245 posée par M. Saïd Omar Oili

    Motifs de non-expulsion des personnes en situation irrégulière interpellées par les forces de l'ordre à Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 12143 posée par M. Saïd Omar Oili

    Précisions sur le cadre d'application du décret n° 2017-1060 du 10 mai 2017

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 11656 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Augmentation exponentielle des cas de VIH à Mayotte

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1240S posée par M. Dominique Théophile

    Mortalité maternelle

    La question est caduque

    Pertinence Forte