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83 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
42 questions
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Question n° 08842 posée par Mme Viviane Malet
Préoccupations des acteurs de la filière élevage de La Réunion
La question a été retirée
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Question n° 09319 posée par M. Fabien Gay
Alerte sur les carences en termes de lutte contre la pollution mercurielle en Guyane
La question est caduque
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Question n° 09757 posée par Mme Annick Girardin
Répartition des compétences et responsabilités entre la commune de Miquelon-Langlade et la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon en matière de voirie sur le territoire communal
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09835 posée par Mme Anne Souyris
Prise en charge de la chlordéconémie
La question est caduque
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Question n° 09927 posée par M. Philippe Folliot
Protection de l'aire marine protégée de l'île de La Passion-Clipperton
La question est caduque
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Question n° 09939 posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo
Nécessité d'un dispositif compensatoire à l'indemnité temporaire de retraite dans les outre-mer
La question est caduque
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Question n° 10170 posée par M. Philippe Folliot
Manques criants de moyens pour la sécurité de nos concitoyens ultramarins
La question est caduque
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Question n° 10396 posée par Mme Audrey Bélim
Situation du port de La Réunion suite à la création du système ETS dans le transport maritime
La question est caduque
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Question n° 10587 posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo
Diminution du budget de la continuité territoriale
La question est caduque
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Question n° 10588 posée par M. Mickaël Vallet
Remise en cause du droit du sol à Mayotte
La question est caduque