Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2055 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1840 questions

  1. Question n° 08928 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du secondaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 08932 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Transferts de charges aux communes

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 08855 posée par M. Jacques Legendre

    Situation du lycée franco-afghan Isteqlal de Kaboul

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 08764 posée par M. Michel Doublet

    Délivrance du grade de master

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 08766 posée par M. Christian Cointat

    Candidatures aux postes d'enseignant en Andorre et en écoles européennes : conditions de dépôt

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 08784 posée par M. Christian Cointat

    Accès des jeunes Français de l'étranger de retour en France aux études universitaires et aux foyers d'étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 08811 posée par M. Gilbert Chabroux

    Education à l'environnement

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 08688 posée par M. Didier Boulaud

    Politique culturelle à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 08715 posée par M. Serge Mathieu

    Situation juridique des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 08733 posée par M. Gérard Longuet

    Bulletin départemental de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche