Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 17610 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Interdiction du plomb dans l'essence

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21056 posée par M. Guy Schmaus

    Avenir de l'usine Citroën de Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21058 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans l'entreprise CEBAL-PECHINEY à Clichy (Hauts-de-Seine) et Rugles (Eure)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22295 posée par M. Guy Schmaus

    Fermeture de Citroën à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22377 posée par M. André Fosset

    Aide aux entreprises pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23447 posée par M. Robert Pontillon

    Abandon de l'usine de Renault Billancourt (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 25975 posée par M. André Fosset

    Retrait des compétitions de l'équipe Renault: point de vue gouvernemental

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne