Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 27112 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans l'entreprise "câble de Lyon" de Clichy

Réponse du ministère : Travail

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27258 posée par M. Guy Schmaus

Accord Peugeot-Citroën-Chrysler: conséquences

Réponse du ministère : Industrie

24/08/1978
Pertinence
Question n° 30965 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une entreprise de Clichy

Réponse du ministère : Travail

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31784 posée par M. Guy Schmaus

Entreprise: non-respect de la législation du travail

Réponse du ministère : Travail

07/11/1979
Pertinence
Question n° 32179 posée par M. Guy Schmaus

Situation d'une entreprise du bâtiment de Clichy

Réponse du ministère : Environnement

08/12/1979
Pertinence
Question n° 34988 posée par M. Guy Schmaus

Licenciements à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Premier ministre

20/08/1980
Pertinence
Question n° 05031 posée par M. Guy Schmaus

Situation dans une entreprise de Clichy

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1982
Pertinence
Question n° 05204 posée par M. Guy Schmaus

Respect des libertés syndicales dans une entreprise de Clichy

Réponse du ministère : Travail

03/04/1982
Pertinence
Question n° 07553 posée par M. Guy Schmaus

Situation dans une entreprise

Réponse du ministère : Recherche

02/09/1982
Pertinence
Question n° 08871 posée par M. Guy Schmaus

Entreprise nationalisée: suppression de production

Réponse du ministère : Recherche

13/11/1982
Pertinence