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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 18366 posée par M. Bruno Belin
Accélération du déploiement de la téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 20426 posée par M. Bruno Belin
Fermeture des classes en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20710 posée par M. Bruno Belin
Accélération du déploiement de la téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 2135G posée par M. Lucien Stanzione
Services publics de proximité
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 00268 posée par M. Bruno Belin
Règles d'application du plan local d'urbanisme intercommunal
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 24336 posée par M. Bruno Belin
La situation des expatriés Afghans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24952 posée par M. Bruno Belin
Projets de bassines en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26815 posée par M. Bruno Belin
Projets de bassines en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2163S posée par M. Bruno Belin
Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27794 posée par M. Bruno Belin
Situation des urgences à l'hôpital de Montmorillon
La question est caduque
Pertinence