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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 111 trouvées
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Question n° 0055A posée par M. Jean-Claude Danglot
Avenir de l'industrie du raffinage en France
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
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Question n° 0019A posée par M. Pierre Laffitte
Transition énergétique et plan climat
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 0008A posée par M. Philippe Leroy
Gestion de l'après-mines
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 0014A posée par M. Henri Revol
Politique de gestion des déchets nucléaires
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 0052A posée par M. Philippe Leroy
Gestion de l'après-mines
La question est caduque
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Question n° 0003A posée par M. Ivan Renar
Situation de l'industrie du textile et de l'habillement
La question est caduque
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Question n° 0002A posée par M. André Diligent
Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia
La question est caduque
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Question n° 0049A posée par M. Ivan Renar
Situation de l'industrie textile
La question a été transformée.
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Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question est caduque