Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 288 trouvées
-
Question n° 0747G posée par M. Jean-Paul Émin
Croissance et PME
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte
Les pôles de compétitivité
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0379G posée par Mme Catherine Dumas
Plan de soutien aux PME
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0791G posée par M. Jean-Pierre Sueur
La situation des entreprises du secteur automobile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0245C posée par M. Alain Chatillon
La désindustrialisation
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 72 trouvées
-
Question n° 17941 posée par M. Daniel Laurent
Situation préoccupante de l'artisanat du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20509 posée par M. Gérard Bailly
Opérations de reprise d'entreprises par les salariés pour les PME
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22605 posée par M. François Marc
Simplification de l'accès des PME aux fonds européens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17081 posée par M. Alain Marc
Situation du secteur du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03484 posée par M. Christophe-André Frassa
Extension à la lutte contre la contrefaçon du crédit d'impôt recherche
La question est caduque
Pertinence