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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 04813 posée par M. Roland Courteau
Nouvelles missions du Commissariat à l'énergie atomique
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 1284S posée par M. Bruno Sido
Programme syndièse
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 02309 posée par M. Yves Détraigne
Situation des salariés du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 02534 posée par M. Fabien Gay
Risques sanitaires et environnementaux liés au site du fort de Vaujours
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 17907 posée par M. Bruno Sido
Programme Syndièse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05181 posée par M. Roland Courteau
Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00016 posée par M. Jean-Yves Leconte
Devenir de la filière photovoltaïque nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15883 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Solution de recyclage massif des masques de protection
La question est caduque
Pertinence