Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0643G posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Difficultés des maires dans l'exercice de leur mandat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0935S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Retard de versement aux associations caritatives du fonds pour une aide alimentaire durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0623G posée par Mme Corinne Féret

    Situation de l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0442G posée par M. Bernard Jomier

    Tribune du Monde visant le professeur Raoult

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09664 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Gestion vaccinale contre le covid-19 du Gouvernement et de la Commission européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09501 posée par Mme Françoise Dumont

    Gestion vaccinale contre le Covid-19 du Gouvernement et de la Commission européenne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01270 posée par Mme Nicole Duranton

    Conséquences de la constitutionnalisation de l'interruption volontaire de grossesse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01271 posée par Mme Nicole Duranton

    Journée nationale d'hommage aux soignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28364 posée par M. Yves Détraigne

    Journée de deuil national

    La question est caduque

    Pertinence Faible