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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 741 trouvées
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Question n° 02210 posée par M. Michel Sordel
Zones défavorisées et zones de rénovation rurale
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30938 posée par M. Jean Cluzel
Classement en zones défavorisées d'un secteur du département de l'Allier
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02774 posée par M. Pierre Jeambrun
Classement en zone défavorisée des cantons de Gendrey et Montmirey
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01014 posée par M. Marcel Vidal
IVD des agriculteurs pluriactifs et plans de développement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0059A posée par M. Henri Belcour
Politique agricole en faveur des éleveurs de zones défavorisées
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 06299 posée par M. Stéphane Bonduel
Zones défavorisées: classement des marais de Rochefort-Marennes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04886 posée par M. Marcel Vidal
Critères de classement des communes: zone de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04924 posée par M. Georges Berchet
Aide prioritaire aux zones de production laitière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0193A posée par M. Marcel Bony
Conséquences de la politique agricole commune sur les zones défavorisées
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07067 posée par M. Roland Courteau
Octroi de l'aide compensatrice à la production de viande bovine située en zone défavorisée
La question est caduque
Pertinence