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Questions avec réponses

420 questions

1. Question n° 31666 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Maintien du système d'organisation du marché de l'automobile

   Réponse du ministère : Industrie

   08/03/2001
2. Question n° 30055 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

   Réponse du ministère : Premier ministre

   21/12/2000
3. Question n° 26895 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Conséquences de l'augmentation du prix du gazole pour les entreprises de transport

   Réponse du ministère : Équipement

   20/07/2000
4. Question n° 26498 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Prise en compte de la pénibilité et de la dangerosité des métiers d'ouvrier sylviculteur et de bûcheron

   Réponse du ministère : Agriculture

   06/07/2000
5. Question n° 26397 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Bavettes antiprojections à l'arrière des camions

   Réponse du ministère : Équipement

   29/06/2000
6. Question n° 26398 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Installation de système de freinage d'appoint pour les véhicules de plus de 10 tonnes

   Réponse du ministère : Équipement

   29/06/2000
7. Question n° 0374G posée par M. Jacques-Richard Delong

   Aide financière au transport du bois

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   23/06/2000
8. Question n° 24330 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Application de la TVA à taux réduit aux travaux dans les logements

   Réponse du ministère : Économie

   13/04/2000
9. Question n° 23516 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Déremboursement des bains de bouche

   Réponse du ministère : Emploi

   16/03/2000
10. Question n° 22754 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Recouvrement intégré des cotisations sociales et contributions personnelles des artisans et commerçants

    Réponse du ministère : Emploi

    17/02/2000