Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

258 questions

  1. Question n° 19374 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme des études de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 19193 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Avenir des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 19195 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 18773 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Renouvellement de l'agrément de la Confédération nationale du logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  5. Question n° 18602 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  6. Question n° 18326 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme de la biologie médicale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  7. Question n° 18140 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Application du droit à réparation envers les anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  8. Question n° 17952 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

  9. Question n° 17956 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des missions locales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  10. Question n° 17989 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire