Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 14977 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 14133 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  3. Question n° 10856 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Revalorisation de l'aide au poste d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 10051 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des plans locaux pour l'insertion et l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  5. Question n° 09792 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  6. Question n° 05174 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Suppression de l'exonération de la cotisation accident sur les contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  7. Question n° 04437 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Mise en place du "plan espoir banlieues"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

  8. Question n° 01500 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Utilisation de machines dangereuses par de jeunes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  9. Question n° 24074 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Avenir du dispositif « chèque conseil »

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  10. Question n° 24023 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Conditions d'application de l'article D. 332-10-9 du code du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes