Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

360 questions

  1. Question n° 0332G posée par Mme Christiane Demontès

    Pacte de responsabilité /solidarité et pouvoir d'achat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  2. Question n° 10171 posée par Mme Christiane Demontès

    Soutien à la confédération « la Jeunesse au plein air »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  3. Question n° 08870 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des pilotes de ligne d'Air-France/ KLM

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 0216G posée par Mme Christiane Demontès

    Formation des personnes inscrites à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 0143G posée par Mme Christiane Demontès

    Lutte contre le chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  6. Question n° 05727 posée par Mme Christiane Demontès

    Statut du volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  7. Question n° 05010 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des réfugiés Syriens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 04578 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des agents « reclassés » de La Poste

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  9. Question n° 03359 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation et devenir de l'AFPA

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  10. Question n° 03207 posée par Mme Christiane Demontès

    Convention collective de la FEHAP de 1951

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé