Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 26914 posée par M. Jean Pépin

    Situation de l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26179 posée par M. Jean Pépin

    Situation financière des grandes écoles privées d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement catholique

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26025 posée par M. Jean Pépin

    Conditions d'enseignement des sciences de la vie et de la Terre au collège

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 13826 posée par M. Jean Pépin

    Intégration de la langue des signes français aux programmes d'enseignement et d'examen

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 24401 posée par M. Jean Pépin

    Statut des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 20611 posée par M. Jean Pépin

    Modalités de calcul des ressources des agriculteurs pour bénéficier des bourses d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 19029 posée par M. Jean Pépin

    Financement des maisons familiales rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0334G posée par M. Jean Pépin

    Carte scolaire pour la rentrée 91-92

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement