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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 10180 posée par M. René Teulade

   Radios associatives et fonds de soutien à l'expression radiophonique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   30/01/2014
2. Question n° 10065 posée par M. René Teulade

   Exportation massive de grumes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   16/01/2014
3. Question n° 0589S posée par M. René Teulade

   Extension de l'allocation transitoire de solidarité

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   10/10/2013
4. Question n° 07574 posée par M. René Teulade

   Obtention de la croix du combattant volontaire

   Réponse du Ministère de la défense

   25/07/2013
5. Question n° 07628 posée par M. René Teulade

   Équilibre nutritionnel au sein des cantines scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   25/07/2013
6. Question n° 0122C posée par M. René Teulade

   L'avenir des retraites

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   14/06/2013
7. Question n° 06601 posée par M. René Teulade

   Étude relative à l'impact de la nuisance sonore du transport aérien sur la santé

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   30/05/2013
8. Question n° 0098C posée par M. René Teulade

   Situation des hôpitaux

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   18/04/2013
9. Question n° 05735 posée par M. René Teulade

   Expulsion des personnes malades en situation illégale

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   11/04/2013
10. Question n° 05736 posée par M. René Teulade

    Abus constatés dans le secteur de la téléassistance

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    11/04/2013