Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 07788 posée par M. Gilbert Bouchet

    Producteurs de cerises en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 18974 posée par M. Gilbert Bouchet

    Exercice de la compétence de l'eau potable par des syndicats infra-communautaires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 10251 posée par M. Gilbert Bouchet

    Stockage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 08757 posée par M. Gilbert Bouchet

    Irrigation agricole dans la Drôme

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 0069S posée par M. Gilbert Bouchet

    Préenseignes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  6. Question n° 23665 posée par M. Gilbert Bouchet

    Révision des zones de non traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 22824 posée par M. Gilbert Bouchet

    Dégâts causés par un parasite dans les vergers drômois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 20176 posée par M. Gilbert Bouchet

    Loups

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

  9. Question n° 19405 posée par M. Gilbert Bouchet

    Nouveau découpage cantonal et dates d'ouverture de la chasse

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 18931 posée par M. Gilbert Bouchet

    Unités de combustion dédiées aux combustibles solides de récupération

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie