Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 07788 posée par M. Gilbert Bouchet

    Producteurs de cerises en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 07065 posée par M. Gilbert Bouchet

    Projet de Directive européenne relatif aux émissions industrielles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

  3. Question n° 05098 posée par M. Gilbert Bouchet

    Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 0249S posée par M. Gilbert Bouchet

    Menace sur la souveraineté agricole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

  5. Question n° 25619 posée par M. Gilbert Bouchet

    Inquiétudes des producteurs d'huiles essentielles de lavande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 1785G posée par M. Gilbert Bouchet

    Soutien de l'État aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 20812 posée par M. Gilbert Bouchet

    Établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 13677 posée par M. Gilbert Bouchet

    Conséquences de la décision de l'organisation mondiale du commerce pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 0848G posée par M. Gilbert Bouchet

    Intempéries dans la Drôme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 10251 posée par M. Gilbert Bouchet

    Stockage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire