Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/11/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 13239 posée par M. Roger Lagorsse

    Place des experts psychiatriques au sein du système judiciaire

    Réponse du Ministère de la justice

  2. Question n° 12590 posée par M. Roger Lagorsse

    Marges arrière

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 12152 posée par M. Roger Lagorsse

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  4. Question n° 11637 posée par M. Roger Lagorsse

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  5. Question n° 11326 posée par M. Roger Lagorsse

    Inquiétudes des vendeurs de téléviseurs obligés de déclarer les références des acheteurs

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

  6. Question n° 11327 posée par M. Roger Lagorsse

    Affectation des fonds européens notamment ceux des services essentiels à l'économie rurale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  7. Question n° 10923 posée par M. Roger Lagorsse

    Recul du service public du Trésor dans les zones rurales

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  8. Question n° 10681 posée par M. Roger Lagorsse

    Crise subie par les éleveurs de porcs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  9. Question n° 10614 posée par M. Roger Lagorsse

    Incidences des restrictions budgétaires sur le fonctionnement du système éducatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 10526 posée par M. Roger Lagorsse

    Formalités administratives imposées à l'union syndicale artisanale tarnaise

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation