Recherche de questions

Questions avec réponses

409 questions

1. Question n° 0524G posée par M. Jacques Machet

   Réforme du droit de la famille

   Réponse du ministère : Famille

   08/06/2001
2. Question n° 0492G posée par M. Jacques Machet

   Déménagement d'obus de la Première Guerre Mondiale

   Réponse du ministère : Défense

   20/04/2001
3. Question n° 32441 posée par M. Jacques Machet

   Rémunération des avocats commis d'office devant les tribunaux départementaux des pensions militaires

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   05/04/2001
4. Question n° 0432G posée par M. Jacques Machet

   " Vache folle " et primes à l'élevage

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   15/12/2000
5. Question n° 24362 posée par M. Jacques Machet

   Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   13/04/2000
6. Question n° 0322G posée par M. Jacques Machet

   Utilisation des biocarburants et de l'éthanol en particulier

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   07/04/2000
7. Question n° 23975 posée par M. Jacques Machet

   Recouvrement unifié des cotisations sociales et contributions personnelles des artisans et commerçants

   Réponse du ministère : Emploi

   30/03/2000
8. Question n° 0750S posée par M. Jacques Machet

   Réglementation applicable aux ateliers protégés

   Réponse du ministère : Santé

   16/03/2000
9. Question n° 20618 posée par M. Jacques Machet

   Réforme du DEUG santé

   Réponse du ministère : Éducation

   25/11/1999
10. Question n° 20619 posée par M. Jacques Machet

    Cadres du secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    25/11/1999