Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/11/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 0337G posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation en Irak

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

  2. Question n° 12013 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Relance de l'action anti-contrefaçon en direction de la Russie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 12015 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Egalité fiscale des entreprises françaises et allemandes investissant en Russie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 10767 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation des rapatriés d'Indochine

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  5. Question n° 10585 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation de la Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 10518 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Projet de création d'un nouveau site pour les Archives nationales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 09311 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation de l'institut des sciences mathématiques et économiques appliquées (ISMEA)

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  8. Question n° 08671 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Construction du lycée français du Caire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  9. Question n° 08039 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Avenir de la centrale thermique d'Hornaing

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  10. Question n° 08040 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Liberté d'expression et pastiche

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication