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Questions avec réponses

41 questions

1. Question n° 21642 posée par M. René Travert

   Prévention de l'alcoolisme

   Réponse du ministère : Budget

   18/06/1992

   Pertinence

2. Question n° 21318 posée par M. René Travert

   Maintien du service postal en zone rurale

   Réponse du ministère : Postes

   21/05/1992

   Pertinence

3. Question n° 20640 posée par M. René Travert

   Situation des professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)

   Réponse du ministère : Éducation

   09/04/1992

   Pertinence

4. Question n° 18987 posée par M. René Travert

   Avenir de l'aide à domicile

   Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

   12/12/1991

   Pertinence

5. Question n° 16472 posée par M. René Travert

   Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   18/07/1991

   Pertinence

6. Question n° 15673 posée par M. René Travert

   Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

   Réponse du ministère : Handicapés

   13/06/1991

   Pertinence

7. Question n° 15219 posée par M. René Travert

   Incitation au non-paiement des cotisations sociales émanant d'un groupement de défense des commerçants et artisans

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   16/05/1991

   Pertinence

8. Question n° 14908 posée par M. René Travert

   Réduction des crédits en faveur de l'enseignement agricole privé

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/04/1991

   Pertinence

9. Question n° 14710 posée par M. René Travert

   Reconnaissance par les autorités françaises et communautaires des difficultés des agriculteurs du département de la Manche

   Réponse du ministère : Agriculture

   11/04/1991

   Pertinence

10. Question n° 13610 posée par M. René Travert

    Indemnisation des dégâts causés par le gibier

    Réponse du ministère : Environnement

    07/02/1991

    Pertinence