Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/04/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 22504 posée par Mme Chantal Jouanno

    Rôle de la brigade de prévention de la délinquance juvénile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 22297 posée par Mme Chantal Jouanno

    Financement du passe navigo

    La question est caduque

  3. Question n° 22337 posée par Mme Chantal Jouanno

    Installation de panneaux photovoltaïques non exploités sur l'île de la Réunion

    La question est caduque

  4. Question n° 22157 posée par Mme Chantal Jouanno

    Offre de soins en allergologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 20539 posée par Mme Chantal Jouanno

    Territoires collaboratifs expérimentaux

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  6. Question n° 0774G posée par Mme Chantal Jouanno

    Sport et laïcité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  7. Question n° 0697G posée par Mme Chantal Jouanno

    Croissance économique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  8. Question n° 19588 posée par Mme Chantal Jouanno

    Fonds des Nations-Unies pour la population

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  9. Question n° 18683 posée par Mme Chantal Jouanno

    Exportations d'animaux vivants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 18490 posée par Mme Chantal Jouanno

    Commerce de l'ivoire dans les salles de ventes aux enchères

    Réponse du Ministère de l'intérieur