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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

  1. Question n° 0861S posée par M. Jean Boyer

    Complexité des normes administratives

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

  2. Question n° 13234 posée par M. Jean Boyer

    Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 0857S posée par M. Jean Boyer

    Avenir des départements

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

  4. Question n° 0834S posée par M. Jean Boyer

    Gel des dotations de l'État aux collectivités locales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

  5. Question n° 0008A posée par M. Jean Boyer

    Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale

    La question est caduque

  6. Question n° 0755S posée par M. Jean Boyer

    Élections au conseil départemental et au conseil régional

    Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique

  7. Question n° 0706S posée par M. Jean Boyer

    Prolongements de l'ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe

    La question a été retirée

  8. Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer

    Avenir des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  9. Question n° 0575S posée par M. Jean Boyer

    Référence démographique pour scrutin démocratique

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  10. Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer

    Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche