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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 1515S posée par Mme Christiane Demontès

   Centres EPIDE

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   08/12/2011
2. Question n° 1313S posée par Mme Christiane Demontès

   Actualité et perspectives du service civique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   05/05/2011
3. Question n° 0774S posée par Mme Christiane Demontès

   Conséquences de la mise en place d'une police d'agglomération

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   21/01/2010
4. Question n° 0632S posée par Mme Christiane Demontès

   Gratification des stagiaires dans le secteur de la formation et de la recherche en travail social

   Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

   24/09/2009
5. Question n° 0423S posée par Mme Christiane Demontès

   Mesures prises récemment au niveau national concernant la requalification des copropriétés dégradées

   Réponse du Ministère du logement

   05/02/2009
6. Question n° 0329S posée par Mme Christiane Demontès

   Avenir de la gynécologie médicale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   30/10/2008
7. Question n° 0167S posée par Mme Christiane Demontès

   Situation dans les établissements pénitentiaires pour mineurs

   Réponse du Ministère de la Justice

   14/02/2008
8. Question n° 0924S posée par Mme Christiane Demontès

   Numerus clausus dans les prisons

   Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

   02/02/2006