Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/10/2024

Questions avec et sans réponses

382 questions

Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37299 posée par M. Gérard Bailly

Suppression de la déclaration de stocks de début d'année des débitants de tabac

Réponse du ministère : Économie

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37300 posée par M. Gérard Bailly

Reconnaissance du 27 mai comme Journée nationale de la Résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

20/12/2001
Pertinence
Question n° 37694 posée par M. Gérard Bailly

Situation des personnels non cadres du secteur des industries charcutières et traiteurs

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37962 posée par M. Gérard Bailly

Situation de l'emploi dans le Jura

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37963 posée par M. Gérard Bailly

Situation des infirmières libérales en milieu rural

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38282 posée par M. Gérard Bailly

Rétablissement d'un diplôme autonome de gynécologie médicale

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38614 posée par M. Gérard Bailly

Situation des centres de soins infirmiers à domicile

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 39372 posée par M. Gérard Bailly

Situation des entreprises du Haut-Jura

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 39942 posée par M. Gérard Bailly

Fermeture de la DDPAF du Jura

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence