Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/10/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
-
Question n° 0038G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Situation ferroviaire à la SNCF
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 1122G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Trains d'équilibre du territoire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 0952G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Accord sur les intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 1317S posée par M. Jean-Jacques Filleul
Compétence eau et assainissement des collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
-
Question n° 1304S posée par M. Jean-Jacques Filleul
Situation fiscale des établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés non lucratifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
-
Question n° 0524G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Rapport Duron Trains intercités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 1107S posée par M. Jean-Jacques Filleul
Avenir de l'établissement français du sang Centre-Atlantique
La question a été retirée
-
Question n° 0263C posée par M. Jean-Jacques Filleul
Financement des transports collectifs en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 0412G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Accord entre la Chine et les États-Unis sur le climat et impact sur la Conférence Paris Climat que la France va présider en 2015
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
-
Question n° 0887S posée par M. Jean-Jacques Filleul
Avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité