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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 10180 posée par M. René Teulade

    Radios associatives et fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 10160 posée par M. René Teulade

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 10065 posée par M. René Teulade

    Exportation massive de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 0589S posée par M. René Teulade

    Extension de l'allocation transitoire de solidarité

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  5. Question n° 08170 posée par M. René Teulade

    Produits de grande consommation et substances extrêmement préoccupantes

    La question a été retirée pour cause de décès.

  6. Question n° 07574 posée par M. René Teulade

    Obtention de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 07628 posée par M. René Teulade

    Équilibre nutritionnel au sein des cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 0122C posée par M. René Teulade

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 06601 posée par M. René Teulade

    Étude relative à l'impact de la nuisance sonore du transport aérien sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 0098C posée par M. René Teulade

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé