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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions avec et sans réponses
65 questions
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Question n° 10180 posée par M. René Teulade
Radios associatives et fonds de soutien à l'expression radiophonique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 10160 posée par M. René Teulade
Presse spécialisée et équité des aides à la presse
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 10065 posée par M. René Teulade
Exportation massive de grumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0589S posée par M. René Teulade
Extension de l'allocation transitoire de solidarité
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 08170 posée par M. René Teulade
Produits de grande consommation et substances extrêmement préoccupantes
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 07574 posée par M. René Teulade
Obtention de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 07628 posée par M. René Teulade
Équilibre nutritionnel au sein des cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0122C posée par M. René Teulade
L'avenir des retraites
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06601 posée par M. René Teulade
Étude relative à l'impact de la nuisance sonore du transport aérien sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 0098C posée par M. René Teulade
Situation des hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé