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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 1062S posée par M. Alain Duran

    Mine de Salau et stratégie française de ré-industrialisation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1005S posée par M. Alain Duran

    Stratégie nationale minière et mine de Salau

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11280 posée par M. Alain Duran

    Conséquences de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08394 posée par M. Alain Duran

    Suppression d'un infirmier de nuit à l'EHPAD de Pamiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible