Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 17215 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Survie de la presse habilitée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1179S posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Missions des agents sécurité incendie et d'assistance aux personnes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14035 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1082G posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Réforme des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0835G posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Situation des urgentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10678 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Publication de rescrits

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0760S posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Avenir de la médecine homéopathique et de l'homéopathie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09637 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Formation professionnelle continue des artisans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09638 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Avenir de la médecine homéopathique et de l'homéopathie en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08319 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Médiation en matière fiscale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible