Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 03457 posée par M. Jean-François Picheral

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 03458 posée par M. Jean-François Picheral

    Intégration des dispositifs médicaux dans les forfaits soins des EHPAD

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  3. Question n° 03501 posée par M. Jean-François Picheral

    Pouvoir d'achat des retraités de la fonction publique

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

  4. Question n° 25298 posée par M. Jean-François Picheral

    Avenir de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 22964 posée par M. Jean-François Picheral

    Préoccupations des stomatologues

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 22350 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation des fonctionnaires des DDASS et des DRASS

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 20954 posée par M. Jean-François Picheral

    Affectation du financement accordé à la Fédération des maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 20955 posée par M. Jean-François Picheral

    Mise en place de la détection bactérienne en matière de transfusion sanguine

    La question est caduque

  9. Question n° 20839 posée par M. Jean-François Picheral

    Examen des requêtes des fonctionnaires anciens combattants par la commission interministérielle de reclassement

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  10. Question n° 20548 posée par M. Jean-François Picheral

    Accompagnement du maintien à domicile pour les retraités à faibles ressources

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie