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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec et sans réponses

519 questions

  1. Question n° 01229 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des colombophiles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 01232 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la forte baisse annoncée des emplois aidés

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 01233 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la Société nationale de sauvetage en mer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 01234 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Place des jeunes en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 00805 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Retraite anticipée des personnes handicapées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 00833 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences des épisodes de grêle pour les agriculteurs du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 00835 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des personnes victimes des intempéries dans le Pas-de-Calais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 00784 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Versement des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la réforme des rythmes scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 00788 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de réorganisation des programmes de France Bleu

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.