Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 21061 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dates tardives de jurys de diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dotation de postes FONJEP

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15739 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dysfonctionnements rencontrés par les CARSAT

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11057 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la ligne SNCF Saint-Pol - Étaples

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0647S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de l'autisme en région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04908 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Finalisation de l'aménagement de la RN 42

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des marins-pêcheurs dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04372 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02608 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Droits d'accises sur la bière

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02612 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible