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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 1564S posée par M. Georges Labazée

    Prix de revente des caveaux par les communes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17212 posée par M. Georges Labazée

    Fonctionnement des associations intermédiaires dans le contexte économique et social

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1095S posée par M. Georges Labazée

    Avenir de l'organisme intermédiaire des plans locaux pour l'insertion et l'emploi Sud Aquitaine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15791 posée par M. Georges Labazée

    Temps de travail applicable aux marins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15822 posée par M. Georges Labazée

    Risque de disparition des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14233 posée par M. Georges Labazée

    Gestion des contrats de travail à durée déterminée pour les établissements médico-sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0855S posée par M. Georges Labazée

    Augmentation des prélèvements annuels sur le réseau Action Logement

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11122 posée par M. Georges Labazée

    Aide à la mobilité pour le retour à l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00750 posée par M. Georges Labazée

    Législation applicable aux remboursements des frais de mobilité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00761 posée par M. Georges Labazée

    Traitement inégalitaire sur les astreintes à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible