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802 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/11/2024

Questions avec et sans réponses

802 questions

  1. Question n° 24512 posée par M. Roger Husson

    Revendications des personnels de la gendarmerie

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 24295 posée par M. Roger Husson

    Organisation de la police de proximité dans le département de la Moselle

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 24254 posée par M. Roger Husson

    Versement tardif de subventions et dotations de l'Etat

    La question a été retirée pour cause de décès.

  4. Question n° 23686 posée par M. Roger Husson

    Avenir de la future base de bombardiers d'eau de la sécurité civile

    La question a été retirée pour cause de décès.

  5. Question n° 23687 posée par M. Roger Husson

    Utilisation par les militaires de leur arme de service pour le tir sportif

    La question a été retirée pour cause de décès.

  6. Question n° 23749 posée par M. Roger Husson

    Admission au service actif du porte-avions nucléaire Charles-de-Gaulle

    La question a été retirée pour cause de décès.

  7. Question n° 23818 posée par M. Roger Husson

    Refus de certains certificats d'urbanisme

    La question a été retirée pour cause de décès.

  8. Question n° 23819 posée par M. Roger Husson

    Situation de l'hôpital de Saint-Avold (Moselle)

    La question a été retirée pour cause de décès.

  9. Question n° 23820 posée par M. Roger Husson

    Avenir des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 23474 posée par M. Roger Husson

    Avenir des programmes majeurs d'armement suite à la récente annulation des crédits d'équipement

    La question a été retirée pour cause de décès.