Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/11/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 20545 posée par M. Victor Robini

    Statut de professeur de sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  2. Question n° 20036 posée par M. Victor Robini

    Maîtres d'oeuvre en bâtiment

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 19900 posée par M. Victor Robini

    Allocation logement des personnes âgées: âge des bénéficiaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 19804 posée par M. Victor Robini

    Aéroport de Nice-Côte-d'Azur: retrait des CRS mis à la disposition de la police de l'air et des frontières pendant l'été 1984

    La question a été retirée pour cause de décès.

  5. Question n° 18731 posée par M. Victor Robini

    Priorité pour les véhicules de secours

    Réponse du ministère : Urbanisme

  6. Question n° 18262 posée par M. Victor Robini

    Pouvoir d'achat des fonctionnaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

  7. Question n° 17739 posée par M. Victor Robini

    Hôtels une, deux et trois étoiles: révision des prix

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 17349 posée par M. Victor Robini

    Inflation et prestations des adultes handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 17350 posée par M. Victor Robini

    Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie

    La question a été retirée pour cause de décès.

  10. Question n° 16135 posée par M. Victor Robini

    Artisans: abaissement de l'âge de la retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales