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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

  1. Question n° 00987 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Secrétariat d'État aux anciens combattants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 00681 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Problèmes causés par les guichets virtuels dans les préfectures

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 00314 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Programme d'amélioration de la qualité acoustique d'établissements accueillant de jeunes enfants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 00014 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Accueil des étrangers à la préfecture de Nanterre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 00025 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Conséquences, en matière de carte grise, de la création d'une commune nouvelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 00074 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Manque d'enseignants pour la prochaine rentrée dans l'académie de Versailles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 00080 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Création d'un haut-commissariat à l'aide aux victimes

    Réponse du Premier ministre

  8. Question n° 00084 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Rapport du comité opérationnel départemental anti-fraudes dans les Hauts-de-Seine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 00092 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Projet de fermeture de seize commissariats dans le département des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 00093 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Projet de fusion des communes d'Issy-les-Moulineaux et de Boulogne-Billancourt

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.