Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/11/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 1119G posée par Mme Éliane Giraud

    Pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 0997G posée par Mme Éliane Giraud

    Parcours professionnels et carrières des fonctionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  3. Question n° 23375 posée par Mme Éliane Giraud

    Avis du projet du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 22920 posée par Mme Éliane Giraud

    Prise en charge financière de la validation des acquis de l'expérience des élus locaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

  5. Question n° 22703 posée par Mme Éliane Giraud

    Attaques de loups dans le département de l'Isère

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  6. Question n° 22338 posée par Mme Éliane Giraud

    Collecte des colonnes vertébrales des bovins pour les artisans bouchers-charcutiers-traiteurs de l'Isère

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 22204 posée par Mme Éliane Giraud

    Évolutions de la reconnaissance du statut des conseillers conjugaux et familiaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 21650 posée par Mme Éliane Giraud

    Modalités d'attribution de la bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 21467 posée par Mme Éliane Giraud

    Reconstitution des ressources du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

  10. Question n° 21126 posée par Mme Éliane Giraud

    Situation de la profession d'infirmier anesthésiste diplômé d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé