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123 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 0166G posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Micro-crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  2. Question n° 02783 posée par M. Hervé Maurey

    Plafond de prélèvement de frais d'obsèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 0215S posée par Mme Marion Canalès

    Salaires des employés de People & Baby

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'économie du tourisme

  4. Question n° 0026G posée par Mme Frédérique Puissat

    Feuille de route du Gouvernement sur les crèches

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance

  5. Question n° 01626 posée par M. Hervé Maurey

    Plafond de prélèvement de frais d'obsèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 99 trouvées

  1. Question n° 0288S posée par Mme Laure Darcos

    Protection des adultes vulnérables

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  2. Question n° 0296S posée par Mme Michelle Gréaume

    Protection de l'enfance

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  3. Question n° 03086 posée par M. Jacques Fernique

    Mortalité infantile liée aux perturbateurs endocriniens

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins

  4. Question n° 03095 posée par M. Hervé Maurey

    Personnels habilités à exercer dans les micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  5. Question n° 03179 posée par Mme Catherine Dumas

    Précautions administratives envers les femmes enceintes

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

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