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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024
Questions sans réponse
72 questions
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Question n° 30974 posée par M. Jacques-Richard Delong
Régime indemnitaire et statutaire des cadres hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 28908 posée par M. Jacques-Richard Delong
Prise en charge de la maladie d'Alzheimer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27881 posée par M. Jacques-Richard Delong
Taxe sur les activités polluantes Energie dans le secteur de la déshydratation de fourrages
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27200 posée par M. Jacques-Richard Delong
Ristourne gazole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26151 posée par M. Jacques-Richard Delong
Changement de dates du millésime automobile et vignette
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20683 posée par M. Jacques-Richard Delong
Problème de l'ozone
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18503 posée par M. Jacques-Richard Delong
Associations de service à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17748 posée par M. Jacques-Richard Delong
Prise en charge du thermalisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13846 posée par M. Jacques-Richard Delong
Conditions de nomination à la fonction de chef de service des établissements hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10425 posée par M. Jacques-Richard Delong
Réactions entourant l'actuel problème de l'ozone
La question est caduque