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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 14211 posée par M. Jean Pépin

    Situation des centres médico-psycho-pédagogiques

    La question est caduque

  2. Question n° 12085 posée par M. Jean Pépin

    Octroi d'un complément de ressources à partir de soixante ans pour les personnes handicapées ayant perçu l'AAH

    La question est caduque

  3. Question n° 07879 posée par M. Jean Pépin

    Audit du transport routier de marchandises français confié à un parlementaire en mission

    La question est caduque

  4. Question n° 01263 posée par M. Jean Pépin

    Situation des centres médico-psycho-pédagogiques

    La question est caduque

  5. Question n° 38511 posée par M. Jean Pépin

    Etat des démarches entreprises pour le règlement des retraites des Français ayant travaillé en Afrique francophone

    La question est caduque

  6. Question n° 38512 posée par M. Jean Pépin

    Situation des centres médico-psycho-pédagogiques

    La question est caduque

  7. Question n° 32854 posée par M. Jean Pépin

    Conditions de règlement de la TVA

    La question est caduque

  8. Question n° 18386 posée par M. Jean Pépin

    Agents contractuels de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

  9. Question n° 17339 posée par M. Jean Pépin

    Difficultés pour les petites communes pour le recrutement d'un garde champêtre

    La question est caduque

  10. Question n° 14651 posée par M. Jean Pépin

    Opérations de voirie et FCTVA

    La question est caduque