Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions sans réponse

9 questions

Question n° 17805 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Secteur de la psychiatrie en Guadeloupe

La question est caduque

26/05/2005
Question n° 38387 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Procédure de consultation des assemblées locales des départements d'outre-mer

La question est caduque

07/02/2002
Question n° 35384 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Impact de la loi d'orientation pour l'outre-mer sur les PME et PMI

La question est caduque

04/10/2001
Question n° 35508 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Situation du transport aérien entre la Guadeloupe et la métropole

La question est caduque

04/10/2001
Question n° 35509 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Représentation française à l'Association des Etats de la Caraïbe (AEC)

La question est caduque

04/10/2001
Question n° 33000 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Situation du transport aérien entre la Guadeloupe et la métropole

La question est caduque

10/05/2001
Question n° 33002 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Représentation française à l'association des Etats de la Caraïbe (AEC)

La question est caduque

10/05/2001
Question n° 22425 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Notion de zone urbaine sensible

La question est caduque

22/05/1997
Question n° 15820 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Encadrement par le Gouvernement des actions humanitaires conduites par des associations

La question est caduque

30/05/1996