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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 0057S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mise en place de la télévision numérique en Dordogne

    La question a été retirée

  2. Question n° 00747 posée par M. Dominique Mortemousque

    Exonérations fiscales pour les dentistes situés en zone de revitalisation rurale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 27202 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière veaux de la boucherie

    La question est caduque

  4. Question n° 27203 posée par M. Dominique Mortemousque

    Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le Plan du Médicament

    La question est caduque

  5. Question n° 27204 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière fraise

    La question est caduque

  6. Question n° 26667 posée par M. Dominique Mortemousque

    Application de la taxe générale sur les activités polluantes concernant les déchets verts

    La question est caduque

  7. Question n° 26600 posée par M. Dominique Mortemousque

    Difficultés d'intégration des cadres issus du troisième concours des IRA et de l'ENA

    La question est caduque

  8. Question n° 26388 posée par M. Dominique Mortemousque

    Exonérations fiscales pour les dentistes situés en ZRR

    La question est caduque

  9. Question n° 26230 posée par M. Dominique Mortemousque

    Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs

    La question est caduque

  10. Question n° 26022 posée par M. Dominique Mortemousque

    Conséquences de la sécheresse de l'été 2005

    La question est caduque