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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions sans réponse
12 questions
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Question n° 0057S posée par M. Dominique Mortemousque
Mise en place de la télévision numérique en Dordogne
La question a été retirée
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Question n° 00747 posée par M. Dominique Mortemousque
Exonérations fiscales pour les dentistes situés en zone de revitalisation rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27202 posée par M. Dominique Mortemousque
Crise de la filière veaux de la boucherie
La question est caduque
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Question n° 27203 posée par M. Dominique Mortemousque
Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le Plan du Médicament
La question est caduque
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Question n° 27204 posée par M. Dominique Mortemousque
Crise de la filière fraise
La question est caduque
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Question n° 26667 posée par M. Dominique Mortemousque
Application de la taxe générale sur les activités polluantes concernant les déchets verts
La question est caduque
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Question n° 26600 posée par M. Dominique Mortemousque
Difficultés d'intégration des cadres issus du troisième concours des IRA et de l'ENA
La question est caduque
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Question n° 26388 posée par M. Dominique Mortemousque
Exonérations fiscales pour les dentistes situés en ZRR
La question est caduque
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Question n° 26230 posée par M. Dominique Mortemousque
Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs
La question est caduque
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Question n° 26022 posée par M. Dominique Mortemousque
Conséquences de la sécheresse de l'été 2005
La question est caduque