Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions sans réponse
11 questions
-
Question n° 10160 posée par M. René Teulade
Presse spécialisée et équité des aides à la presse
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 08170 posée par M. René Teulade
Produits de grande consommation et substances extrêmement préoccupantes
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 04027 posée par M. René Teulade
Avenir de l'AFPA
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 00152 posée par M. René Teulade
Impact sur les collectivités territoriales de l'abandon progressif des missions d'assistance et de solidarité envers les communes par les directions départementales des territoires et de la mer
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 23304 posée par M. René Teulade
Impact sur les collectivités territoriales de l'abandon progressif des missions d'assistance et de solidarité envers les communes par les directions départementales des territoires et de la mer
La question est caduque
-
Question n° 22846 posée par M. René Teulade
Situation des assistants de régulation médicale des SAMU
La question est caduque
-
Question n° 22767 posée par M. René Teulade
Risques liés à la base nationale des identifiants élèves
La question est caduque
-
Question n° 22651 posée par M. René Teulade
Réforme de la Commission de la sécurité des consommateurs
La question est caduque
-
Question n° 22092 posée par M. René Teulade
Formation des ostéopathes
La question est caduque
-
Question n° 21916 posée par M. René Teulade
Impact des projets financés par la COFACE en matière de droits humains
La question est caduque