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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 10160 posée par M. René Teulade

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 08170 posée par M. René Teulade

    Produits de grande consommation et substances extrêmement préoccupantes

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 04027 posée par M. René Teulade

    Avenir de l'AFPA

    La question a été retirée pour cause de décès.

  4. Question n° 00152 posée par M. René Teulade

    Impact sur les collectivités territoriales de l'abandon progressif des missions d'assistance et de solidarité envers les communes par les directions départementales des territoires et de la mer

    La question a été retirée pour cause de décès.

  5. Question n° 23304 posée par M. René Teulade

    Impact sur les collectivités territoriales de l'abandon progressif des missions d'assistance et de solidarité envers les communes par les directions départementales des territoires et de la mer

    La question est caduque

  6. Question n° 22846 posée par M. René Teulade

    Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

    La question est caduque

  7. Question n° 22767 posée par M. René Teulade

    Risques liés à la base nationale des identifiants élèves

    La question est caduque

  8. Question n° 22651 posée par M. René Teulade

    Réforme de la Commission de la sécurité des consommateurs

    La question est caduque

  9. Question n° 22092 posée par M. René Teulade

    Formation des ostéopathes

    La question est caduque

  10. Question n° 21916 posée par M. René Teulade

    Impact des projets financés par la COFACE en matière de droits humains

    La question est caduque