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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/10/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 19078 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Ligne train Téoz Clermont-Ferrand - Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18799 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Réforme du 1 % logement et personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26829 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Insertion professionnelle et sociale des handicapés
La question est caduque
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Question n° 26515 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Reconnaissance à la Confédération française des retraités du statut d'association agréée
La question est caduque
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Question n° 24097 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Situation des médecins étrangers exerçant au sein des hôpitaux publics
La question est caduque
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Question n° 22552 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Calendrier CPER
La question est caduque
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Question n° 16694 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Conditions d'exercice des chirurgiens dentistes
La question est caduque
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Question n° 16501 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Statut des conducteurs ambulanciers dans les hôpitaux
La question est caduque
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Question n° 38507 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Modalités de perception de la taxe et de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères pour certaines communautés de communes
La question est caduque