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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024
Questions sans réponse
133 questions
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Question n° 01229 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des colombophiles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01233 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation de la Société nationale de sauvetage en mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01234 posée par M. Jean-Claude Leroy
Place des jeunes en milieu rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00805 posée par M. Jean-Claude Leroy
Retraite anticipée des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00835 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des personnes victimes des intempéries dans le Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la réforme des rythmes scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00788 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de réorganisation des programmes de France Bleu
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00619 posée par M. Jean-Claude Leroy
Droit à l'emprunt
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00620 posée par M. Jean-Claude Leroy
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00472 posée par M. Jean-Claude Leroy
Méthode de contraception « Essure »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.